TPD 2023
13 février 2023

TPD 2023

Après vous avoir présenté le dernier, nous vous partageons aujourd’hui un autre article juridique, qui concerne la cigarette électronique cette fois. Un récapitulatif des prévisions concernant la législation de la e-cigarette en Europe.

Ce temps fort ne sera vraisemblablement pas le seul de 2023, si l’on en croit le guide de la réglementation publié par ECigIntelligence. L’année ouvrira en effet de grands débats législatifs dans l’Union Européenne, ainsi qu’au sein des États membres, au sujet de la cigarette électronique et des e-liquides, au croisement de deux problématiques majeures : la protection des jeunes et l’écologie.

Un bras de fer entre la Commission Européenne et les États-membres a d’ailleurs déjà marqué ce début d’année, mettant à mal le projet de taxe visant la vape et le Snus, produits à risques réduits, prévu par la Commission. Doit-on alors encore craindre une taxation des produits du vapotage ? Quels autres changements juridiques pourraient marquer 2023 ? Par ici pour un point complet.